Project:politique de confidentialité

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Portée générale

Cette politique couvre les informations nominatives recueillies ou conservées par translatewiki.net sur ses serveurs, dans le cadre de ses projets et en relation avec sa communauté. Translatewiki.net ne recueille et ne conserve que le minimum d’informations personnelles nécessaire permettant de répondre aux besoins opérationnels des projets.

Caractère public et collaboratif des projets

Translatewiki.net est développé en utilisant le logiciel MediaWiki en collaboration avec ses utilisateurs. Toute personne à qui ont été accordés les droits de modification peut modifier les pages de ce site après s’être identifiée en tant qu’utilisateur inscrit. En faisant cela, les modificateurs créent un document publié, ainsi qu’un journal public de chacun des mots ajoutés, soustraits ou modifiés par eux. Il s’agit d’un acte public et tous les modificateurs sont identifiés publiquement en tant qu’auteurs de tels changements. Toutes les contributions apportées à ce projet, ainsi que toutes les informations publiquement accessibles au sujet de ces contributions, font irrévocablement l’objet d’une cession de licence et peuvent être alors librement copiées, citées, réutilisées et adaptées par des tiers, avec quelques restrictions.

Activités sur translatewiki.net

D’une façon générale, cette politique ne s’applique qu’aux renseignements personnels conservés ou détenus par translatewiki.net et qui ne sont pas accessibles au public.

Les interactions avec translatewiki.net non couvertes par cette politique comprennent, mais sans s’y limiter, les aspects relatifs à la navigation et la modification des pages, ainsi que l’utilisation de la fonctionnalité wiki « Lui envoyer un courriel » (depuis la page personnelle d’un utilisateur inscrit). Ces interactions peuvent révéler l’adresse IP d’un contributeur et éventuellement d’autres renseignements personnels, indistinctement au grand public ou à des groupes spécifiques de volontaires agissant indépendamment de translatewiki.net.

Les utilisateurs peuvent également interagir avec d’autres utilisateurs à l’extérieur de translatewiki.net, que ce soit par courriel, par canal de discussion IRC ou par tout autre système de clavardage ou site web indépendant, et devraient évaluer les risques encourus ainsi que leurs besoins personnels relatifs à la protection de leur vie privée, avant d’utiliser ces méthodes de communication.

Comptes d’utilisateurs et attribution des auteurs

Translatewiki.net exige que les modificateurs s’inscrivent auprès de son site web, même si certaines pages peuvent être modifiées sans s’être identifié avec son nom d’utilisateur, auquel cas ils seront identifiés par leur adresse IP sur le réseau public. Les utilisateurs qui s’inscrivent sont identifiés par leur choix de nom d’utilisateur. L’utilisateur sélectionne un mot de passe, qui est confidentiel et utilisé pour vérifier l’intégrité de leur compte. Sauf dans la mesure où cela pourrait être exigé par la loi, nul ne doit divulguer, ni sciemment exposer, des mots de passe d’utilisateurs ou les témoins (cookies) générés permettant d’identifier un utilisateur. Une fois créé, un compte d’utilisateur ne sera pas retiré, sauf s’il y a une évidente intention malveillante, telle qu’elle sera jugée par le personnel de translatewiki.net. Il sera éventuellement possible de changer un nom d’utilisateur. Translatewiki.net ne garantit pas qu’un nom d’utilisateur sera changé à sa demande.

But de la collecte de renseignements personnels

Translatewiki.net limite la collecte des données personnellement identifiables de l’utilisateur aux seules fins qui servent le bien-être de ses projets, y compris mais sans se limiter à ce qui suit :

  • Pour renforcer la responsabilité publique du projet. Translatewiki.net reconnaît que tout système qui est suffisamment ouvert pour permettre la plus grande participation du public en général sera également vulnérable à certains types d’abus et de comportements contreproductifs. Translatewiki.net a établi un certain nombre de mécanismes pour prévenir ou réparer les activités abusives. Par exemple, lors d’enquêtes menées suite à abus sur le projet, y compris l’utilisation soupçonnée de « faux-nez » (comptes en double) malveillants, le vandalisme, le harcèlement d’autres utilisateurs ou tout comportement perturbateur, les adresses IP des utilisateurs concernés (qu’elles soient dérivées de ses journaux web ou des enregistrements de la base de données) peuvent être utilisées pour identifier la (les) source(s) de ce comportement abusif. Ces informations peuvent être partagées par les utilisateurs de l’autorité administrative qui sont chargés de protéger les projets.
  • Pour produire des statistiques sur le site. Translatewiki.net échantillonne statistiquement les données brutes des journaux d’activité alimentés par les visites des utilisateurs. Ces journaux sont utilisés pour produire des pages de statistiques sur le site ; les données brutes des journaux ne sont pas rendues publiques.
  • Pour résoudre des problèmes techniques. Les données des journaux peuvent être examinées par les développeurs dans le cadre de la résolution des problèmes techniques et dans la traque de robots prédateurs au comportement incorrect qui accablent le site.

Translatewiki.net peut charger des ressources telles que du JavaScript à partir de serveurs externes, qui sont susceptibles d’affecter la confidentialité des utilisateurs (par exemple Google Adwords ou des aides à la traduction). Il appartient à l’utilisateur de limiter l’exposition de détails non désirés en raison du chargement des ressources à partir des serveurs externes.

Détails sur la conservation des données

Attentes générales

Adresse IP et autres informations techniques

Lorsqu’un visiteur demande ou lit une page, aucun autre renseignement n’est recueilli que ceux typiquement recueillis par des sites web. Translatewiki.net peut conserver les journaux bruts de ces transactions, mais ils ne seront pas publiés.
Lorsqu’une page est modifiée par un utilisateur inscrit qui s’est d’abord identifié, le serveur stocke de manière confidentielle les informations relatives à l’adresse IP utilisée, pour une période de temps limitée. Ces informations sont automatiquement effacées après un délai fixé. Concernant les modificateurs qui ne s’identifient pas, l’adresse IP utilisée est publiquement et de façon permanente créditée comme l’auteur de la modification. Il peut être possible pour un tiers d’identifier l’auteur à partir de cette adresse IP en l’associant à d’autres informations disponibles. S’identifier sur le site avec un nom d’utilisateur inscrit permet une meilleure préservation de sa vie privée.

Témoins

Le site définit et envoie un identifiant de session temporaire, destiné à être stocké sous forme de témoin (cookie) sur l’ordinateur d’un visiteur, chaque fois qu’une page est visitée. Les lecteurs qui n’ont pas l’intention de s’identifier ou de modifier une page peuvent refuser ce témoin, qui sera supprimé à la fin de la session du navigateur. D’autres témoins peuvent être définis quand un visiteur s’identifie afin de maintenir son statut d’utilisateur identifié. Si le visiteur enregistre dans son navigateur son nom d’utilisateur ou mot de passe, ces informations seront sauvegardées pendant 30 jours, et ces informations seront renvoyées par le navigateur utilisé vers le serveur à chaque visite de ce projet. Les contributeurs qui utilisent une machine publique et qui ne veulent pas montrer leur nom d’utilisateur du site aux futurs utilisateurs de la même machine devraient effacer ces témoins après utilisation.

Historique des pages

Les modifications ou autres contributions au projet sur les traductions, les pages personnelles des utilisateurs, les pages de discussion et d’autres pages sont généralement conservées à jamais. Le retrait d’un texte du projet n’a pas pour effet de le supprimer définitivement. Normalement, n’importe qui peut regarder une version précédente d’une page et voir ce qui était là avant. Même si un article est « effacé », un utilisateur chargé d’un niveau d’accès plus élevé peut encore voir ce qui a été retiré de la vue du public. Des informations peuvent être définitivement supprimées par des individus ayant directement accès à translatewiki.net, mais hormis les rares circonstances où l’intervention de translatewiki.net est requise pour supprimer des données de l’historique des modifications en réponse à une ordonnance du tribunal ou une procédure d’injonction judiciaire équivalente, il n’y a aucune garantie qu’une suppression définitive puisse avoir lieu.

Contributions de l’utilisateur

Les contributions des utilisateurs sont également agrégées et accessibles au public. Les contributions des utilisateurs sont agrégées en fonction de leur inscription au site et leur état d’identification. Les données sur les contributions des utilisateurs, telles que les dates et heures auxquelles les utilisateurs ont fait des modifications et le nombre de modifications qu’ils ont opérées, sont disponibles au public via les listes de contributions des utilisateurs, et sous des formes agrégées publiées par d’autres utilisateurs.
Visite et consultation des projets
Aucune information sur les utilisateurs et les autres visiteurs qui lisent des pages du site n’est recueillie autre que celles typiquement recueillies par les sites web dans les journaux d’activité de leurs serveurs. En dehors des données brutes de journaux citées ci-dessus et recueillies à des fins générales, les visites de pages n’exposent pas au public l’identité d’un visiteur. Des données brutes échantillonnées des journaux peuvent inclure l’adresse IP de n’importe quel utilisateur, mais elles ne sont pas reproduites publiquement.
Modifications des projets
Les créations et modifications de pages sont identifiées avec le nom d’utilisateur identifié ou l’adresse IP sur le réseau du modificateur, et l’historique des modifications est agrégé par auteur dans une liste de ses contributions. Ces informations seront disponibles en permanence.
Utilisateurs inscrits identifiés :
Les utilisateurs inscrits et identifiés n’exposent pas leur adresse IP au public sauf en cas d’abus, y compris le vandalisme d’une page wiki par l’utilisateur ou par un autre utilisateur avec la même adresse IP. L’adresse IP d’un utilisateur est stockée sur les serveurs translatewiki.net pour une période de temps, et peut être vue par les administrateurs de serveur et par les utilisateurs qui ont été autorisés à accéder à l’outil CheckUser.
Les informations sur une adresse IP et ses connexions à n’importe quel nom d’utilisateur inscrit qui partage cette adresse, peuvent être divulguées sous certaines conditions (voir ci-dessous).
Les modificateurs qui utilisent un serveur professionnel de messagerie à leur domicile ou qui effectuent du télétravail via une connexion Internet permanente par DSL ou par câble sont plus susceptibles d’être facilement identifiables par leur adresse IP, auquel cas il peut être facile d’identifier par croisement d’informations toutes les contributions au projet faites via cette adresse IP. L’utilisation d’un nom d’utilisateur sur le site offre une meilleure façon de préserver la vie privée dans cette situation.
Utilisateurs inscrits mais non identifiés et utilisateurs non inscrits :
Les modificateurs qui ne se sont pas identifiés sur le site peuvent être reconnus par leur adresse IP sur le réseau. Selon le type de connexion utilisé, cette adresse IP peut être traçable à un fournisseur de services Internet dans une région donnée, ou de façon plus précise à une école, un lieu de travail ou un domicile particulier. Il peut être possible d’utiliser cette information en la croisant avec d’autres informations, y compris le style et les préférences de modification, pour identifier complètement un auteur.
Discussions
Sur les pages de discussion wiki :
Toute page modifiable peut théoriquement être le lieu d’une discussion. En général, les discussions sur translatewiki.net se produisent sur les pages de discussion personnelles des utilisateurs (associées à des utilisateurs particuliers), sur les pages de discussion de projets pris en charge (associées à ces projets) ou dans des pages spécialement désignées pour fonctionner comme des forums (par exemple, la page d’assistance). Les attentes de confidentialité s’appliquent aux pages de discussion de la même manière qu’elles le font ailleurs sur les autres pages du site.
Par courriel :
Les utilisateurs ne sont pas tenus de lister une adresse de contact par courriel lors de leur inscription. Les utilisateurs qui fournissent au site une adresse de courriel valide peuvent permettre à d’autres utilisateurs inscrits et identifiés de leur envoyer des courriels via le wiki. Lorsqu’un utilisateur inscrit reçoit un courriel provenant d’autres utilisateurs inscrits et identifiés à travers ce système, l’adresse courrielle du destinataire ne leur est pas révélée. Lorsqu’un utilisateur inscrit et identifié sur le site choisit d’envoyer un courriel aux autres utilisateurs inscrits, son adresse de courriel leur sera révélée en tant qu’expéditeur.
L’adresse de courriel définie parmi les préférences de l’utilisateur peut être utilisée par translatewiki.net pour sa communication. Les utilisateurs dont les comptes n’ont pas une adresse de courriel valide ne seront pas en mesure de réinitialiser leur mot de passe si celui-ci est perdu. Dans une telle situation, toutefois, les utilisateurs peuvent être en mesure de contacter un des administrateurs de serveur de translatewiki.net afin d’entrer une nouvelle adresse de courriel. Un utilisateur peut à tout moment supprimer l’adresse de courriel de son compte parmi ses préférences pour empêcher son utilisation. La correspondance privée entre les utilisateurs peut être enregistrée à la discrétion de ces utilisateurs et n’est pas soumise à la politique de translatewiki.net.
Sur les canaux de discussion IRC :
Les canaux de discussion IRC ne font pas officiellement partie de translatewiki.net et ne sont pas exploités sur des serveurs contrôlés par translatewiki.net. L’adresse IP des utilisateurs qui clavardent au moyen d’un tel service peut être exposée à d’autres participants. La vie privée des utilisateurs IRC sur chaque canal ne peut être protégée que selon les politiques du service et du canal respectifs. Des canaux différents ont des politiques différentes concernant la possibilité que des journaux puissent être publiés.

Accès et divulgation des informations personnellement identifiables

Accès :

Le projet fonctionne principalement grâce à des contributeurs volontaires. Certains utilisateurs dédiés sont dotés d’un accès privilégié. Par exemple, les niveaux d’accès d’un utilisateur à translatewiki.net sont déterminés par la présence de l’utilisateur dans divers « projets pris en charge ». Les droits des groupes d’utilisateurs et la liste des membres d’un groupe sont publics.

Les autres utilisateurs qui peuvent avoir accès aux informations privées personnellement identifiables comprennent, mais sans s’y limiter, les utilisateurs qui ont accès à la fonctionnalité CheckUser, les employés de translatewiki.net, des personnes désignées, des contractants et agents employés par les opérateurs de translatewiki.net, ainsi que les développeurs et d’autres qui disposent des niveaux élevés d’accès au serveur.

Le partage d’informations avec d’autres utilisateurs privilégiés n’est pas considéré comme une « distribution. »

Divulgation : politique sur la diffusion des données

C’est la politique de translatewiki.net que les données personnellement identifiables, collectées dans les journaux d’activité du serveur ou à travers les enregistrements de la base de données, via la fonctionnalité CheckUser ou par d’autres méthodes non accessibles au public, peuvent être libérées par des bénévoles ou le personnel translatewiki.net, dans l’une des situations suivantes :

  1. en réponse à une citation à comparaître valide ou une autre demande obligatoire obtenue en application des lois,
  2. avec la permission de l’utilisateur concerné,
  3. lorsque cela est nécessaire pour enquêter sur les plaintes en cas d’abus,
  4. lorsque les informations concernent les pages visitées par un tisseur systématique (spider) ou un robot et que sa diffusion est nécessaire pour illustrer ou résoudre des problèmes techniques,
  5. lorsque l’utilisateur a vandalisé des articles ou s’est comporté avec persistance d’une façon destructive, les données pouvant alors être communiquées à un prestataire de service, le transporteur ou toute autre entité tierce afin d’aider au ciblage des blocs d’adresses IP ou pour aider à la formulation d’une plainte au fournisseur d’accès Internet approprié,
  6. lorsque cela est raisonnablement nécessaire pour protéger les droits, la propriété ou la sécurité de translatewiki.net, de ses utilisateurs ou du public.

Sauf dans les cas décrits ci-dessus, la politique de translatewiki.net ne permet la diffusion d’informations personnellement identifiables en aucune circonstance.

Accès par des tiers et notification des utilisateurs inscrits à la réception d’une injonction légale :

Selon un principe général, l’accès à et la rétention de données personnellement identifiables dans tous les projets devraient être minimaux et ne devraient être utilisés qu’à l’interne pour servir le bien-être du projet. Parfois, cependant, translatewiki.net pourrait recevoir une assignation à comparaître ou une autre injonction à caractère obligatoire, en provenance d’un tribunal, d’une agence d’application de la loi ou d’un organisme gouvernemental équivalent, qui demande la divulgation des informations sur un utilisateur inscrit, et peut être contraint par la loi à se conformer à la demande. Dans le cas d’une telle demande légalement obligatoire, translatewiki.net tentera d’aviser l’utilisateur concerné dans les trois jours ouvrables après l’arrivée de cette injonction, par une notification envoyée par courriel à l’adresse de courriel (le cas échéant) que l’utilisateur concerné a enregistrée dans ses préférences d’utilisateur.

Translatewiki.net ne peut pas conseiller un utilisateur qui recevrait une telle notification au sujet de la loi ou d’une réponse appropriée à donner à une assignation. Translatewiki.net note bien, toutefois, que les utilisateurs pourraient avoir le droit légal de résister ou de limiter cette information au tribunal en déposant eux-mêmes une requête en annulation de l’injonction. Les utilisateurs qui souhaitent s’opposer à une assignation ou une autre demande obligatoire devraient consulter un conseil juridique concernant les droits applicables et les procédures qui pourraient être disponibles.

Si translatewiki.net reçoit une motion déposée au tribunal d’annuler ou de limiter l’assignation, par suite de l’action menée par un utilisateur ou par son avocat, translatewiki.net ne divulguera pas les informations demandées jusqu’à ce que translatewiki.net reçoive de la cour une ordonnance d’exécution.

Les utilisateurs enregistrés ne sont pas tenus de fournir une adresse de courriel. Cependant, si l’utilisateur inscrit concerné ne fournit pas une adresse de courriel, translatewiki.net ne sera pas en mesure de notifier l’utilisateur concerné par des messages courriels privés quand il reçoit des demandes en provenance d’organismes d’application de la loi de divulguer des informations personnellement identifiables au sujet de l’utilisateur.

Désistement

Translatewiki.net estime que le maintien et la préservation de la confidentialité des données personnelles des utilisateurs est une valeur importante. Cette politique de confidentialité, ainsi que les actions entreprises par translatewiki.net, représentent un effort déterminé à assurer la sécurité des informations limitées de l’utilisateur qui sont collectées et conservées sur nos serveurs. Néanmoins, translatewiki.net ne peut pas garantir que les informations utilisateur resteront privées. Nous reconnaissons qu’en dépit de nos efforts engagés pour protéger les informations privées de l’utilisateur, des individus déterminés peuvent malgré tout développer des méthodes techniques d’extraction de données et d’autres méthodes afin de découvrir de telles informations et de les divulguer. Pour cette raison, translatewiki.net ne peut offrir aucune garantie contre tout accès non autorisé aux renseignements fournis dans le cadre de la participation aux projets de translatewiki.net ou aux communautés connexes.

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